Il semblerait que Javascript ne soit pas activé sur notre navigateur. Nous vous invitons à l'activer pour profiter de toutes les fonctionnalités du site.
Dans le cas contraire, vous pouvez vous rendre sur la page Plan du site, en
cliquant ici
, pour pouvoir continuer votre navigation.
Retour à l'accueil
|
Aller au contenu
|
Aller au menu
|
Plan du site
|
Recherche
Menu
Menu
Accueil
Toutes les actualités
Politique de confidentialité
Accessibilité
Vie municipale
La Gazette du Village
Conseil municipal
Commissions municipales
Comptes-rendus des CM
Procès-verbaux des séances du CM
Contacter la mairie
Pratique
Démarches administratives
Déchets ménagers
114 Service public d’urgence (sourds, malentendants…)
Application ILLIWAP
Que faire de mes déchets/objets en fin de vie ?
Où trouver un réparateur, une recyclerie, une déchetterie ?
PETIT-CROIX au quotidien
Informations générales
Galeries photos
Accueil
Pratique
Démarches administratives
Démarches pour les associations
Démarches pour les associations
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Comment évaluer un don en nature à une association ?
Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
Pour respecter vos données personnelles, ce site n'utilise que des Cookies strictement nécessaires et exemptés de consentement.
C'est ok pour moi !
En savoir plus
